Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MISSION MIGRAINE
Numéro de dépôt :
1703581
Date de dépôt :
05/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/2001
Présentation de la marque MISSION MIGRAINE
Déposée le 5 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) Sté ARSENAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MISSION MIGRAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MISSION MIGRAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703581.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISSION MIGRAINE est expirée depuis le 5 novembre 2001.
Sté ARSENAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14